Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marcet (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Marcet (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Marcet (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Passeport de Jean Marie Saux

Cote : 4 M 748/585

Période : 1863 - 1863

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Marie Dupuy

Cote : 4 M 717/827

Fonds : Passeports pour l'étranger
Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la...

Cote : 5 V 110

Période : 1803 - 1904

Fonds : Fabriques
Commune de Saint-Marcet. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1754-1834

Cote : 1 NUM AC 3992

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V
Commune de Saint-Marcet. 1 G 2 : livre des charges et décharges, 1776-1787

Cote : 1 NUM AC 3991

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V
Cantons de Saint-Gaudens, Saint-Martory et Salies-du-Salat.

Cote : 3 M 138

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Saint-Béat, Saint-Gaudens, Saint-Martory

Cote : 3 M 228

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Coueilles 130B192 ; Bachos 130B193 ; Villemur-sur-Tarn 130B194 ; Boussan 130B195 ...

Cote : 5827 W 83

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W
Etat à V.

Cote : 5904 W 1223

Période : 1934 - 1974

Fonds : 5904W
Comptes supprimés.

Cote : 5904 W 1224

Période : 1934 - 1974

Fonds : 5904W

Saint-Marcet (Haute-Garonne, France)

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