Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Montgaillard-Lauragais (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Montgaillard-Lauragais (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

Affiner votre recherche :

127 contenus liés

Montgaillard-Lauragais. Montgaillard-Lauragais.

Cote : 1925 W 482

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Montgaillard-Lauragais. Montgaillard-Lauragais.

Cote : 2747 W 449

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Montgaillard.

Cote : 76 FI 246

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)
Montesquieu-sur-le-Canal, monographie communale par Ouradou, 1885.- 22 p. : ill. couleur ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 575

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, canton de Villefranche-de-Lauragais.

Cote : 3 M 183

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections
La Haute-Garonne (Lauragais). 482. Montgaillard, près Villefranche-Lauragais : vue générale. - Toulouse : Phototypie Labouche frères, marque...

Cote : 1 NUM 46 206

Fonds : Collection de photographies et de cartes postales, prêtée par M. Espitalier
Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Saint-Rome/Montgaillard 130B276 ; Montespan/Figarol/Mane 130B270 ; Roquefort-sur-...

Cote : 5827 W 101

Période : 1951 - 1987

Fonds : 5827W
Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1682-1688

Cote : 1 NUM AC 3796

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 10 mai-1867, 6 octobre

Cote : 1 NUM AC 997

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 17 novembre-1898, 6 février

Cote : 1 NUM AC 1109

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P

Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France)

127 contenus liés

Liens