Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roques (Bourg-Saint-Bernard ; hameau et paroisse)

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Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Antoine Pradines pour usurpation de communal (1871-1872), Jean-Pierre Arnaud, prop...

Cote : 2 O 82 5

Période : 1871 - 1938

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Plan de la maison que la commune de Bourg-Saint-Bernard se propose d'acquérir pour mairie et maison d'école avec logement de M. l'instituteu...

Cote : 2 O 82 8 (1)

Période : 1859 - 1859

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Écoles, mairie-école de garçons, acquisition et aménagement (1857-1869), réparations (1884-1899), location (1920), aliénation (1921-1922) ; ...

Cote : 2 O 82 8

Période : 1857 - 1932

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Plan visuel et figuratif du cimetière de la paroisse, section de Roques, commune du Bourg-Saint-Bernard. Honoré Loupiac, géomètre. 10 novemb...

Cote : 2 O 82 10 (1)

Période : 1857 - 1857

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Département de la Haute-Garonne, commune du Bourg-Saint-Bernard, église de Roques (section du Bourg-Saint-Bernard), projet de reconstruction...

Cote : 4 V 11 (9)

Période : 1811 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Cimetières. - Concessions, tarifs et règlements des cimetières du Bourg-Saint-Bernard et de Roques (1857), titres (1859-1920). Travaux, clôt...

Cote : 2 O 82 10

Période : 1857 - 1920

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale

Roques (Bourg-Saint-Bernard ; hameau et paroisse)

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