Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Brice (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse)

Source :

GeoNames : Avignonet-Lauragais (Occitanie,Haute-Garonne)

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Aureville à Ayguesvives.

Cote : 2 Q 2 3

Période : 1906 - 1923

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Bâtiments communaux. Presbytères, réparations des presbytères d'Avignonet (1826-1869), de Saint-Assiscle (1925-1926) ; location des presbytè...

Cote : 2 O 36 6

Période : 1826 - 1937

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Avignonet, plan du quartier appelé le Foirail avec emplacement choisi par le conseil pour l'édification de la mairie et salle d'éc...

Cote : 2 O 36 6 (1)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Avignonet, nouvel emplacement adopté [pour l'édification de la mairie et salle d'école]. 21 juin 1874. Ech. 4 cm pour 50 m.

Cote : 2 O 36 6 (2)

Période : 1874 - 1874

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, façade. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 36 6 (3)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, coupe. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 36 6 (4)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école avec logement de l'instituteur, plan du rez-de-chaussée. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. ...

Cote : 2 O 36 6 (5)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, plan du 1er étage. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 36 6 (6)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des...

Cote : 1 V 6

Période : 1803 - 1905

Fonds : Personnel du culte catholique
Paroisses des communes d'Auragne à Azas. 1894-1906 Auragne (1894-1903, 1905) ; Aureville (1894, 1897-1898, 1900) ; Auriac-sur-Vendinelle (18...

Cote : 5 V 4

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Agassac (1836), annexe de Coueilles (1836) ; Arbas (1850) ; Arbon (1850) ; Argut-Dessous (1849,1876) ; Argut-Dessus (1853) ; Arlos (1839) ; ...

Cote : 5 V 47

Période : 1829 - 1903

Fonds : Fabriques

Saint-Brice (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse)

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