Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belfort (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Communautés de Bize, Bourbonne

Cote : C 11

Période : 1709 - 1777

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
5 août-29 décembre 1741

Cote : G 1114

Période : 1741 - 1741

Fonds : Evêché de Langres
1766-1768

Cote : G 1138

Période : 1766 - 1768

Fonds : Evêché de Langres
Pièce intitulée "L'Opéra de Quat'sous", interprétée à Belfort, Châlons-sur-Marne, Combs-la-Ville, Saint-Nazaire, texte de Bertolt Brecht et ...

Cote : 135 J 41

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds Charles Tordjman 135 J
Belfort. Territoire-de-Belfort : les casernes de Rethenans / H. Adain. Photog.

Cote : 16 Fi 2323

Fonds : Commissariat général à l'information
Belfort. Territoire-de-Belfort : les casernes de Rethenans.

Cote : 16 Fi 2324

Fonds : Commissariat général à l'information
Belfort. Territoire-de-Belfort : les casernes de Rethenans.

Cote : 16 Fi 2325

Fonds : Commissariat général à l'information
Belfort. Territoire-de-Belfort : les casernes de Rethenans.

Cote : 16 Fi 2326

Fonds : Commissariat général à l'information
L'indicateur fidèle ou guide des voyageurs qui enseigne toutes les routes royales et particulières de la France... contenant toutes les vill...

Cote : 153 J 97

Période : 1785 - 1785

Fonds : Fonds Germaine Rose-Villequey 153 J 1-97
Sans titre / Léon Husson.

Cote : 23 Fi 40-66

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Léon Husson

Belfort (Territoire de Belfort, France)

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