Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fort-de-France (Martinique, France)

Source :

GeoNames :
Fort-de-France (Martinique, Martinique) - commune
Fort-de-France (Martinique,Martinique) - lieu habité

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1836/1841

Cote : 6 DPPC 909

Période : 1830 - 1880

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1821/1825

Cote : 6 DPPC 939

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1830 (2e trimestre)

Cote : 6 DPPC 950

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1831 (1er trimestre)

Cote : 6 DPPC 953

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1831 (4e trimestre)

Cote : 6 DPPC 956

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1837 (1er semestre)

Cote : 6 DPPC 969

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1839

Cote : 6 DPPC 973

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1845

Cote : 6 DPPC 979

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1849 (1er semestre)

Cote : 6 DPPC 984

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1849 (2e semestre)

Cote : 6 DPPC 985

Période : 1788 - 1911

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes

Fort-de-France (Martinique, France)

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