Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame (Le Fousseret ; quartier)

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Installations sanitaires, latrines publiques, construction (1845), urinoirs et chalet de nécessité, construction (1913-1934). Porte Notre-Da...

Cote : 2 O 193 8

Période : 1845 - 1934

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, projet de construction d'un pont à bascule, plan des lieux, élévation du pavillon et coupe longitudinale de la fosse, ...

Cote : 2 O 193 8 (6)

Période : 1883 - 1883

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, construction d'un chalet de nécessité, plan, coupe et élévation. Barbe, architecte. 30 mai 1913. Ech. 1/50.

Cote : 2 O 193 8 (1)

Période : 1913 - 1913

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, projet d'un abattoir, plan général des lieux, élévations latérale et principale, coupes transversale et longitudinale,...

Cote : 2 O 193 8 (2)

Période : 1859 - 1859

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, [caserne de gendarmerie, acquisition], plan pour être joint à l'appui du procès-verbal d'estimation du 22 juillet 1868...

Cote : 2 O 193 8 (3)

Période : 1868 - 1868

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, cimetière, projet de construction d'un hangar pour le remisage du corbillard et l'établissement d'une rampe d'accès, p...

Cote : 2 O 193 8 (7)

Période : 1899 - 1899

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Ville du Fousseret, projet de casernement d'une brigade de gendarmerie dans une maison acquise par la ville du Fousseret, plan du rez-de-cha...

Cote : 2 O 193 8 (4)

Période : 1869 - 1869

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Ville du Fousseret, projet de casernement d'une brigade de gendarmerie dans une maison acquise par la ville du Fousseret, plan du 1er étage....

Cote : 2 O 193 8 (5)

Période : 1869 - 1869

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1...

Cote : 2 O 193 9 (2)

Période : 1893 - 1893

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Notre-Dame (Le Fousseret ; quartier)

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