Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Installations sanitaires, latrines publiques, construction (1845), urinoirs et chalet de nécessité, construction (1913-1934)....

Date : 1845 - 1934

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Titre :

Installations sanitaires, latrines publiques, construction (1845), urinoirs et chalet de nécessité, construction (1913-1934). Porte Notre-Dame et bâtiment y attenant, démolition (1846-1852). Abattoir, construction (1858-1863), réfection du dallage (1909-1911), réparation (1929-1930). Caserne de gendarmerie, acquisition et aménagement (1868-1872), réparations (1882-1893), location (1901-1905), démolition (1910-1911). Pont bascule, établissement (1882-1886). Lavoir du quartier Notre-Dame, construction (1893-1896), réparation de la toiture (1925-1926). Bâtiments communaux, ramonage (1899). Abri pour le corbillard, construction (1899-1900). Locaux techniques, remise, réparation (1920), réfection de la toiture (1930-1931) ; remise pour le matériel, construction (1933). Maison Méda sise rue de la Tour, acquisition, projet de démolition et aménagement (1920-1923), location (1926-1934).

Contenu :

La liasse comprend deux plans :

[Commune du Fousseret, latrines publiques, élévation, plan]. [1845]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,28 x 0,20 m.

Commune du Fousseret, projet de construction d'un lavoir public, coupe, élévation longitudinale, plan, détails de la murette des bassins. Bilhard, architecte. 12 avril 1863. Ech. 0,01 et 0,05 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,42 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 193 8 (1) - 2 O 193 8 (7)

Cote :

2 O 193 8

Inventaire d'archives :

Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Personnes :

Bilhard (architecte), Méda

Lieux :

Tour, rue de la (Le Fousseret), Notre-Dame, porte (Le Fousseret), Le Fousseret (Haute-Garonne, France), Notre-Dame (Le Fousseret ; quartier)

Thèmes :

abattoir, biens communaux, caserne, fortification, gendarmerie, installation sanitaire publique, lavoir, plan d'architecture, poids et mesures, édifice communal, équipement collectif

Type de document :

Documents figurés, Documents écrits

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