Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame

Source :

GeoNames : Le Fousseret (Occitanie, Haute-Garonne)

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Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Plan géométrique des immeubles que la commune du Fousseret veut vendre par la délibération que le conseil municipal a prise le 9 novembre 18...

Cote : 2 O 193 9 (1)

Période : 1842 - 1842

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Département de la Haute-Garonne, vente des biens appartenant à l'Etat, adjudication pour le 18 décembre 1830 à Muret, terre labourable, lieu...

Cote : 2 O 193 9 (3)

Période : 1830 - 1830

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de com...

Cote : 2 O 193 9

Période : 1806 - 1939

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1...

Cote : 2 O 193 9 (2)

Période : 1893 - 1893

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Projet de puits à construire dans la commune du Fousseret, coupe, élévation, plan au niveau du sol. [Boudaut]. [28 février 1853]. Ech. 0,02 ...

Cote : 2 O 193 9 (5)

Période : 1853 - 1853

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame

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