Document d'archives : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ;...

Date : 1806 - 1939

Titre :

Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (1841-1843), réduction du taux du fermage (1904), rachats de fermes (1925-1930) ; ventes d'arbres (1904), de fumiers et de balayures (1911-1939). Eau, vivier de la Porte d'En Haut, agrandissement (1844), construction d'un mur de clôture (1888) ; fontaines et puits, établissement de pompes (1850), construction de deux puits au quartier de la Porte d'En Bas et rue de Torte (1853-1854) ; abreuvoirs, construction aux abords de la bascule et au croisement des chemins de Ronde et de Lamoulère (1888).

Contenu :

La liasse comprend six plans :

[Commune du Fousseret, plan géométrique du communal à aliéner lieu-dit Barte Canne]. [Bertrand Dedieu, géomètre]. [12 mars 1836]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,20 x 0,26 m.

Plan géométrique d'un terrain en nature pâture au quartier des Ponts de Benque que la commune du Fousseret veut vendre. Bertrand Dedieu, géomètre. 1848. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

Plan géométrique d'un terrain communal situé au quartier de Baudéan dans la commune du Fousseret. Dedieu, géomètre. 20 janvier 1854. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.

Commune du Fousseret, aliénation de terrains, plan des lieux. Paul Lavolte, expert. 1926. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,22 x 0,18 m.

Plan de diverses parcelles de terrain appartenant à M. Naves et vendues par ce dernier à la commune du Fousseret pour servir à l’établissement ou à l’agrandissement d’un champ de foire. [1850-1851]. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,25 x 0,38 m.

Commune du Fousseret, travaux communaux, établissement de deux abreuvoirs, élévation, coupe, plan. J. Bilhard. 10 août 1888. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 193 9 (1) - 2 O 193 9 (5)

Cote :

2 O 193 9

Inventaire d'archives :

Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Personnes :

Bilhard, J. (architecte), Dedieu (géomètre), Lavolte, Paul, Naves

Lieux :

Thèmes :

abreuvoir, baux ruraux, biens communaux, bois, champ de foire, espace vert, fontaine, nappe d'eau, plan, plan d'architecture, plan d'urbanisme, puits, pâturage, urbanisme, équipement collectif

Type de document :

Documents figurés, Documents écrits