Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courteilles (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Courteilles (Normandie, Eure) - commune
Courteilles (Normandie, Eure) - lieu habité

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« Plan général et elevation du chât[ea]u de Courteille » (Eure, canton de Verneuil), par l'architecte Mathieu Lecarpentier, 1762. De ce chât...

Cote : 7 Fi 76

Période : 1762 - 1762

Fonds : 7 Fi : collection Jusselin
Obligation par Jean et Jacques LA BARRE, maîtres de forges à Beru et à Courtailles dans le Perche, à François de Vendôme, vidame de Chartres...

Cote : MC/ET/LXVIII/23

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hervé I BERGEON, 3 avril 1540 - 16 avril 1573 (étude LXVIII)
Courteilles (château), Epaignes (église), confréries de charité

Cote : 83F/479

Fonds : 83F - Société des Antiquaires de Normandie
Portion de route dans les environs de Courteilles ("Courteille"), allant jusqu'à Bâlines ("Basline").

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
LECUYER, François Émile Barnabé

Période : 1881 - 1888

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)

Courteilles (Eure, France)

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