Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Saint-Laurent (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-Saint-Laurent (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
La Chapelle-Saint-Laurent (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Champion, Auguste Theophile Ferdinand (1840-....)

Cote : LH//475/85

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Baubras, Louis Placide (1842-....)

Cote : LH//137/47

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Chevalier, Jean Auguste (1810-....)

Cote : LH//521/75

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Bernard, Louis Benoni (1822-....)

Cote : LH//198/13

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
La Chapelle-Saint-Laurent : plans de la basilique Notre-Dame-de-Pitié / A[lcide]. Boutaud, architecte à Poitiers.

Cote : 1 Fi 538

Période : 1924 - 1924

Fonds : Collection de cartes et plans de dimension supérieure à 24 x 30 cm.
PETIT, Étienne Louis

Cote : V/1/427

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
Arrêté du 22 octobre 1810 du préfet Dupin, relatif au débet du sieur Roy, percepteur de La Chapelle-Saint-Laurent pour les ans VIII, IX et X...

Cote : 1 J 602

Période : 1810 - 1810

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Minutes

Cote : 3 E 13850

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 13851

Période : 1834 - 1838

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 13852

Période : 1839 - 1843

Fonds : Inventaire des notaires

La Chapelle-Saint-Laurent (Deux-Sèvres, France)

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