Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Saint-Laurent (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-Saint-Laurent (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
La Chapelle-Saint-Laurent (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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La Chapelle-Saint-Laurent : du chiron au rocher du Pas de la Vierge / Rémy Billaud.

Cote : 4 PER 543-7

Période : 2009 - 2009

Fonds : Dépouillement des périodiques
Section A dite du Nord

Cote : 3 P 127/2

Période : 1811 - 1811

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
Section B dite du Bourg

Cote : 3 P 127/3

Période : 1811 - 1811

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
La Chapelle-Saint-Laurent

Cote : G 43

Période : 1783 - 1783

Fonds : Clergé séculier(1178-1854)
Arrêté du 22 octobre 1810 du préfet Dupin, relatif au débet du sieur Roy, percepteur de La Chapelle-Saint-Laurent pour les ans VIII, IX et X...

Cote : 1 J 602

Période : 1810 - 1810

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Minutes

Cote : 3 E 13648

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 13659

Période : 1786 - 1786

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 13660

Période : 1787 - 1787

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 13257

Période : 1883 - 1885

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 13258

Période : 1886 - 1888

Fonds : Inventaire des notaires

La Chapelle-Saint-Laurent (Deux-Sèvres, France)

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