Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Neuve (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-Neuve (Bretagne, Morbihan) - commune
La Chapelle-Neuve (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Bretagne ; Morbihan ; Chapelle-Neuve (La) ; Manoir de Kerbourvelec

Cote : D/1996/25/695-27

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
La Chapelle-Neuve

Cote : 3 ES 39

Période : 1836 - 1866

Fonds : Listes nominatives des recensements de population numérisées
La Chapelle-Neuve

Cote : 3 ES 39/1906

Période : 1872 - 1906

Fonds : Listes nominatives des recensements de population numérisées
Programme des travaux exécutés : plans de récolement.

Cote : 1936 W 347

Période : 1999 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Liaison du réseau avec celui de Bignan : plans de récolement.

Cote : 1936 W 348

Période : 2008 - 2010

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Extension de la station d'épuration : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 352

Période : 1983 - 1983

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Entretien de la station d'épuration : notice d'entretien.

Cote : 1936 W 353

Période : 1983 - 1983

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Moréac.

Cote : 1936 W 356

Période : 1984 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Chapelle-Neuve.

Cote : 7 S 1265

Période : 1898 - 1902

Fonds : Service hydraulique
Kernascléden, La Chapelle-Neuve.

Cote : 1590 W 56

Période : 1977 - 1993

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Pontivy
Dossier administratif.

Cote : 1322 W 141

Période : 1964 - 1968

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Plans de classement des terres.

Cote : 1322 W 142

Période : 1965 - 1965

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Chapelle-Neuve (Morbihan) - Eglise Notre-Dame-de-la-Fosse.

Cote : E/1997/23/14-95

Période : 1997 - 1997

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Bretagne ; Morbihan ; Chapelle-Neuve (La) ; Eglise Notre-Dame-de-la-Fosse

Cote : D/1996/25/695-26

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
La Chapelle-Neuve

Cote : 1322 W 141 à 142

Période : 1964 - 1968

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Chapelle-Neuve.

Cote : 7 S 1194

Période : 1898 - 1902

Fonds : Service hydraulique
Colpo.

Cote : 1936 W 349

Période : 1981 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Chapelle-Neuve.

Cote : 1936 W 350

Période : 1981 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Locminé.

Cote : 1936 W 351-354

Période : 1952 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Aménagement de la station d'épuration : plans.

Cote : 1936 W 354

Période : 1994 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Monographies communales de l'arrondissement de Pontivy établies par les instituteurs locaux.

Cote : 1 J 47

Période : 1897 - 1897

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Dossier individuel de personnel de LE GAL, JOACHIM

Cote : AC 21 P 366313

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres LAVILLE à LEPRETRE (AC 21P)
Bretagne ; Morbihan ; Chapelle-Neuve (La) ; Fontaine

Cote : D/1996/25/695-28

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bretagne ; Morbihan ; Chapelle-Neuve (La) ; Chapelle et calvaire de Locmaria

Cote : D/1996/25/695-29

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
La chapelle-Neuve (Morbihan) - Eglise Notre-Dame-de-la-Fosse.

Cote : E/1998/3/23-237

Période : 1998 - 1998

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument

La Chapelle-Neuve (Morbihan, France)

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