Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteaubriant (Loire-Atlantique, France)

Source :

GeoNames :
Châteaubriant (Pays de la Loire, Loire-Atlantique) - commune
Châteaubriant (Pays de la Loire, Loire-Atlantique) - lieu habité

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Châteaubriant (Loire-Atlantique) - Eglise Saint-Jean de Béné.

Cote : E/1997/22/18-134

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Visite de Louis Saillant, président du Conseil national de la Résistance, le 14 octobre 1944 : correspondance, programme. Cérémonie annivers...

Cote : 18 W 92

Période : 1944 - 1947

Fonds : Comité départemental de Libération
1947

Cote : CNRS IHTP 72 AJ 280-288

Période : 1947 - 1947

Fonds : Série 72 AJ des Archives nationales, « doubles » partiels
Châteaubriant

Cote : 20070338/383

Période : 1932 - 1956

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
Pays de la Loire ; Loire-Atlantique ; Châteaubriant ; Maison (adresse : Péléan (rue) ; Grand'Rue ( ))

Cote : D/1996/25/610-17

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Loire-Atlantique ; Châteaubriant ; Château, Sous Préfecture ; Gendarmerie

Cote : D/1996/25/610-18

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Loire-Atlantique ; Châteaubriant ; Eglise Saint-Jean de Béné

Cote : D/1996/25/610-19

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Loire-Atlantique ; Châteaubriant ; Maison dite de l'Ange (adresse : Couéré (rue de) 24)

Cote : D/1996/25/610-20

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Comité du drapeau tricolore de l'arrondissement de Châteaubriant

Cote : AFF10218

Période : 1876 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918
Aux électeurs de l'arrondissement de Châteaubriant : Emile Récipon

Cote : AFF10181

Période : 1876 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918

Châteaubriant (Loire-Atlantique, France)

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