Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thonon-les-Bains (Haute-Savoie, France) -- Quartier du Vallon

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Aménagement du quartier Vallon à Thonon-les-Bains

Cote : 156 J 3338-3343

Période : 1966 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première demande : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, notice descriptive, notice explicative, notice estimative, l...

Cote : 156 J 3341

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Intervention ultérieure

Cote : 156 J 3343

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : devis estimatif, compte rendu de réunion, arrêté municipal de permis de construire, attestation de l'arch...

Cote : 156 J 3338

Période : 1967 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude du projet : plan masse, plan d'ensemble, plan de niveau, façades, coupes, élévation, plan d'étage courant, schéma, croquis, photograph...

Cote : 156 J 3339

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan de niveau, plan d'aménagement, plan d'étage courant, façades, coupes, plan des parkings.

Cote : 156 J 3340

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 3339-3342

Période : 1966 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire

Cote : 156 J 3341-3342

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande modificative : plan masse, plan de niveau, coupes, façades, plan d'étage courant, photographie.

Cote : 156 J 3342

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Détermination des responsabilités suite à un sinistre : correspondance.

Cote : 156 J 3343

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Thonon-les-Bains (Haute-Savoie, France) -- Quartier du Vallon

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