Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bagneaux-sur-Loing (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bagneaux-sur-Loing (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Bagneaux-sur-Loing (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Communes d'Achères-la-Forêt à Esmans.

Cote : 7E345

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1968.

Cote : 10M692

Période : 1968 - 1968

Fonds : Recensements de population
1975.

Cote : 10M725

Période : 1975 - 1975

Fonds : Recensements de population
1803-1812.

Cote : 7E21

Période : 1803 - 1812

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1813-1822.

Cote : 7E48

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1823-1832.

Cote : 7E75

Période : 1823 - 1832

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1833-1842.

Cote : 7E102

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1843-1852.

Cote : 7E129

Période : 1843 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1853-1862.

Cote : 7E156

Période : 1853 - 1862

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1863-1872.

Cote : 7E183

Période : 1863 - 1872

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1873-1882.

Cote : 7E210

Période : 1873 - 1882

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1883-1892.

Cote : 7E237

Période : 1883 - 1892

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1893-1902.

Cote : 7E264

Période : 1893 - 1902

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1903-1912.

Cote : 7E339

Période : 1903 - 1912

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1954.

Cote : 10M631

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population
1906.

Cote : 10M410

Période : 1906 - 1906

Fonds : Recensements de population
1911.

Cote : 10M440

Période : 1911 - 1911

Fonds : Recensements de population
1921.

Cote : 10M470

Période : 1921 - 1921

Fonds : Recensements de population
1926.

Cote : 10M510

Période : 1926 - 1926

Fonds : Recensements de population
1931.

Cote : 10M541

Période : 1931 - 1931

Fonds : Recensements de population
1936.

Cote : 10M573

Période : 1936 - 1936

Fonds : Recensements de population
1946.

Cote : 10M602

Période : 1946 - 1946

Fonds : Recensements de population
1836.

Cote : 10M30

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1841.

Cote : 10M59

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population
1846.

Cote : 10M88

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population

Bagneaux-sur-Loing (Seine-et-Marne, France)

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