Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Brie-Comte-Robert (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Série F - Population - Économie sociale - Statistique

Période : 1790 - 1842

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
4 F Ravitaillement

Période : 1790 - 1842

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
Registre contenant un état des denrées versées par les cultivateurs de la commune.

Cote : 409EDT4F1

Période : 1790 - 1814

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
Série H - Affaires militaires - Pompiers

Période : 1790 - 1842

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
5 H Mesures d'exception et faits de guerre

Période : 1790 - 1842

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
Guerre napoléonienne. - Traité de paix : correspondance relative à l'annonce du traité de paix d'Amiens du 9 vendémiaire An X.

Cote : 409EDT5H1

Période : 1801 - 1802

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
Série M - Bâtiments appartenant à la Commune, à l'État, à la Région, au Département

Période : 1790 - 1842

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
1 M Bâtiments communaux

Période : 1790 - 1842

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
Plan relatif aux constructions à faire à l'Hôtel de ville.

Cote : 409EDT1M1

Période : 1842 - 1842

Fonds : Commune de Brie-Comte-Robert
Commune de Brie-Comte-Robert

Cote : 409EDT

Période : 1790 - 1842

Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne, France)

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