Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Brosse-Montceaux (Seine-et-Marne, France)

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La Brosse-Montceaux (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
La Brosse-Montceaux (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Brosse-Montceaux (La).

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Dépôt de matières animales : demande d'autorisation d'installation (1875). Explosifs : demande d'autorisation (sans date). P...

Cote : 5MP36

Période : 1875 - 1940

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Antar. - Projet d'une station-service non réalisé (station principale) du fait du refus de permis de construire et ...

Cote : PF60/15

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Antar. - Projet d'une station-service non réalisé (station secondaire) du fait du refus de permis de construire et ...

Cote : PF60/16

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Davelaar. - École d'antidérapage comportant un garage, une cuve de supercarburant et un compresseur d'air.

Cote : PF125/15

Période : 1974 - 1974

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Desmarais frères. - Dépôt de liquides inflammables constitués par 22 500 litres d'essences en 3 réservoirs souterrains et de...

Cote : SC5086/18

Période : 1955 - 1955

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Desmarais frères. - Dépôt de liquides inflammables constitués par 22 500 litres d'essences en 3 réservoirs souterrains et de...

Cote : SC5086/19

Période : 1955 - 1955

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Dupin. - Réservoir souterrain de 4 000 litres d'essence.

Cote : SC5152/16

Période : 1961 - 1961

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Union industrielle des pétroles, Union générale des pétroles. - Installation d'une raffinerie de pétrole.

Cote : SC33040/3

Période : 1963 - 1963

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Union industrielle des pétroles, Union générale des pétroles. - Projet de raffinerie de pétrole abandonné.

Cote : SC33040/4

Période : 1963 - 1963

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

La Brosse-Montceaux (Seine-et-Marne, France)

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