Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moussy-le-Vieux (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Moussy-le-Vieux (Île-de-France, Seine-et-Marne)

153 contenus liés

Analyse de la correspondance administrative et de surveillance, relative à la police, et autre correspondance ayant pour but...

Cote : L1615

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
1954.

Cote : 10M615

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population
1846.

Cote : 10M80

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
Commune de Moussy-le-Vieux

Cote : 33EDT

Période : 1733 - 1951
Série A - Lois et actes du pouvoir central

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Extraits des bulletins des lois et de décret de la convention nationale.

Cote : 33EDT/A1

Période : 1789 - 1867

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série B - Actes de l'administration départementale

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Correspondance et instruction de l'administration départementale.

Cote : 33EDT/B1

Période : 1794 - 1873

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série C - Bibliothèque administrative de la mairie

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Correspondance et documentation concernant les ouvrages et abonnements de la mairie.

Cote : 33EDT/C1

Période : 1836 - 1867

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1 D Conseil Municipal

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Registres des délibérations.

Cote : 33EDT1D1-33EDT1D3, 33EDT1D6-33EDT1D7

Période : 1790 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1790-an III

Cote : 33EDT1D1

Période : 1790 - 1795

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1818-1843

Cote : 33EDT1D2

Période : 1818 - 1843

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1843-1876

Cote : 33EDT1D3

Période : 1843 - 1876

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1909-1936

Cote : 33EDT1D6

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1936-1951

Cote : 33EDT1D7

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
3 D Administration générale de la commune

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Gestion des archives : inventaires, correspondance.

Cote : 33EDT3D1

Période : 1837 - 1854

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série E - État civil

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Documents relatifs aux registres d'état civil : extraits des registres, correspondance avec le tribunal de Meaux concernant la...

Cote : 33EDT/E1

Période : 1794 - 1874

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série F - Population - Économie sociale - Statistique

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1 F Population

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Dénombrement de la population : états nominatifs, correspondance, pièces annexes.

Cote : 33EDT1F1

Période : 1834 - 1876

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
2 F Commerce et industrie

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Exposition universelle, foire. - Correspondance concernant l'établissement d'une nouvelle foire (1841-1842) ; Aide financièr...

Cote : 33EDT2F1

Période : 1841 - 1867

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
3 F Agriculture

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Relations avec la société d'agriculture : correspondance.

Cote : 33EDT3F1

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
4 F Ravitaillement

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
État des grains nécessaires au boulanger et chefs de famille de la commune et de ceux qui existent chez les habitants.

Cote : 33EDT4F1

Période : 1812 - 1812

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série G - Contributions - Cadastre - Administrations financières - PTT - Radio - Télévision - Poids et mesures

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1 G Contribution directes

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Atlas parcellaire.

Cote : 33EDT1G1

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Constitution du cadastre : rapports, décrets, tableaux comparatifs des prix moyens adoptés dans le travail provisoire, ...

Cote : 33EDT1G7

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Registres des états de section et procès-verbaux de division en sections (1838).

Cote : 33EDT1G2

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 33EDT1G3

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Contributions foncières et impositions locales : matrices, livre des mutations de propriétés, instruction sur la tenue du li...

Cote : 33EDT1G4

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Patente : registres des patentes, quittances de droit de patente, correspondance.

Cote : 33EDT1G5

Période : 1800 - 1802

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Listes des trente plus imposés de la commune.

Cote : 33EDT1G6

Période : 1858 - 1881

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
3 G Rapports avec les diverses administrations financières

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Contrôle des poids et mesures : correspondance.

Cote : 33EDT3G1

Période : 1818 - 1872

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Relations avec le service des postes : correspondance.

Cote : 33EDT3G2

Période : 1809 - 1862

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série H - Affaires militaires - Pompiers

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
3 H Garde nationale

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Gestion des effectifs : listes générales des citoyens de la commune, listes de recensement, registre de contrôle du service ...

Cote : 33EDT3H1

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
5 H Mesures d'exceptions et faits de guerre

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Guerre 1870. - Réquisitions et dédommagements : registre des réclamations adressées par les habitants de la commune de ...

Cote : 33EDT5H1

Période : 1870 - 1872

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
Série K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux
1 K Élections

Période : 1733 - 1951

Fonds : Commune de Moussy-le-Vieux

Moussy-le-Vieux (Seine-et-Marne, France)

153 contenus liés

Liens