Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Vaux-le-Pénil (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Vaux-le-Pénil (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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1954.

Cote : 10M627

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population
Vente par Nicolas Le Vasseur, avocat au Parlement, demeurant rue Jean-de-l'Epine, paroisse Saint-Jean-en-Grève, à Esprit Marquant, procureur...

Cote : MC/ET/XIX/380

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)
Vaux-le-Pénil.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Chaudières et machines à vapeur (1867-1868). Dossier "Envillard" (1932-1935). Porcherie (1914). Réservoirs souterrains d'ess...

Cote : 5MP498

Période : 1867 - 1951

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Luterna. - Atelier de serrurerie, fabrication et montage de portes pare-feu.

Cote : PF50

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Transports Guillory. - Réservoir souterrain cloisonné de gazole et supercarburants.

Cote : PF53/7

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Laboratoire régional du Ministère de l'équipement.- Visite de conformité du Service incendie et secours.

Cote : PF53/8

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissement situé sur la zone industrielle de Vaux-le-Pénil. - Rapport de l'inspecteur départemental des services incendie...

Cote : PF53/9

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société de Matériel agricole et de travaux publics.- Visite de conformité du service incendie et secours.

Cote : PF53/10

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Compagnie française de raffinage Total. - Installation de trois dépôts distincts d'hydrocarbures.

Cote : PF53/11

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne, France)

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