Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel (Villegusien-le-Lac, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Michel (Grand Est, Haute-Marne)

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Second inventaire des seigneuries de l'évêque, tome IV. Baissey et Montsaugeon.

Cote : G 32

Période : 1710 - 1710

Fonds : Evêché de Langres
État des fiefs du bailliage de Langres, dressé pour la levée du reste de l'arrière-ban convoqué aux mois d'août et de septembre de l'année p...

Cote : G 85

Période : 1401 - 1675

Fonds : Evêché de Langres
Département de la somme de 102 120 livres de tailles, formant la part contributive de l'élection de Langres, dressé par M. Hue de Miroménil,...

Cote : G 102

Période : 1689 - 1689

Fonds : Evêché de Langres
Saint-Michel. - Biens fonds.

Cote : G 216

Période : 1574 - 1574

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Fiefs.

Cote : G 258

Période : 1491 - 1577

Fonds : Evêché de Langres
Rouelles, Rougeux, Rouvres-sur-Aube, Saint-Broingt-le-Bois, Saint-Broingt-les-Fosses, Saint-Ciergues, Saints-Geosmes, Saint-Loup-sur-Aujon, ...

Cote : 2 X 82

Période : 1840 - 1914

Fonds : Répertoire de la série X - Assistance sociale
Domaine.

Cote : 2 G 16

Période : 1595 - 1601

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.
Liste des propriétaires.

Cote : 3 P 3/454-2

Période : 1840 - 1840

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 3/454-6

Période : 1882 - 1911

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Comptes en cours de A - P.

Cote : 1018 W 454-1

Période : 1955 - 1973

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales

Saint-Michel (Villegusien-le-Lac, Haute-Marne, France)

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