Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arblade-le-Haut (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Arblade-le-Haut (Occitanie, Gers) - commune
Arblade-le-Haut (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Comptes de gestion.

Cote : 2 O 5/2

Période : 1929 - 1941

Fonds : Administration communale
Revenus, impositions extraordinaires (1938). Charges, emprunts (1916-1925).

Cote : 2 O 5/3

Période : 1916 - 1938

Fonds : Administration communale
1726.

Cote : 3 E 9979

Période : 1726 - 1726

Fonds : Archives notariales du Gers
Pièces annexes.

Période : 1726 - 1755

Fonds : Archives notariales du Gers
6ème partie. Du piquet 294 au piquet 354. 6ème partie. Du piquet 294 au piquet 354.

Cote : 61 FI 24

Fonds : Fonds concernant le canal royal des Pyrénées et le canal du Languedoc (61 Fi)
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 5/1

Période : 1910 - 1929

Fonds : Administration communale
Suppression de la section de Tournerie et du quartier de Pitté (1899) ; changement de nom de commune (1902-1903). Archives communales (1875)...

Cote : 2 O 5/4

Période : 1875 - 1930

Fonds : Administration communale
Brunet.

Cote : 3 E 9641, 9979 - 9989

Période : 1726 - 1755

Fonds : Archives notariales du Gers
1727.

Cote : 3 E 9980

Période : 1727 - 1727

Fonds : Archives notariales du Gers
1728.

Cote : 3 E 9641

Période : 1728 - 1730

Fonds : Archives notariales du Gers

Arblade-le-Haut (Gers, France)

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