Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gourgue (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Gourgue (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Gourgue (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Gourgues. / Ed. Jouneau. 7 juillet 1882

Cote : 63 Fi 4

Fonds : Répertoire numérique des dessins Jouneau
33. - Capvern-les-Bains (H.-P.) - Un coin champêtre de Gourgue. [1918]-[1940] [1918]-[1940]

Cote : 5 Fi 207/1

Période : 1918 - 1940

Fonds : Catalogue des cartes postales de Gèdre à Loudervielle
Route de Capvern à Gourgue. 17 juin 1868 17 juin 1868

Cote : 65 Fi 20

Fonds : Répertoire méthodique d'un ensemble de dessins intitulé "Capvern, bords de l'Arros"
Cadastre

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Justice et police

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Procès concernant le partage des montagnes.

Cote : 207 E DEPOT 3

Période : 1722 - 1789

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Administration générale de la commune

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Conseil municipal

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
14 octobre 1900-5 février 1925.

Cote : 207 E DEPOT 30

Période : 1900 - 1925

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Etat civil

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Registres d'état civil

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Vérification des registres d'état civil : tableau.

Cote : 207 E DEPOT 32

Période : 1942 - 1942

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Population, économie sociale, statistique

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Population

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Agriculture

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Impôts directs

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 207 E DEPOT 44

Période : 1915 - 1931

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Registre des déclarations de changement de nature de culture.

Cote : 207 E DEPOT 45

Période : 1960 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1858-1873, 1882-1899).

Cote : 207 E DEPOT 14

Période : 1858 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Recrutement

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Garde nationale mobile : tableau de recensement.

Cote : 207 E DEPOT 17

Période : 1864 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Police locale

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Police rurale, police de la pêche, règlementation, interdiction : correspondance (1931) ; police de la chasse, cabanes de chasse, redevance ...

Cote : 207 E DEPOT 48

Période : 1957 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Police générale

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Réservoir aérien de gaz combustibles, demande d'installation : récépissé.

Cote : 207 E DEPOT 50

Période : 1967 - 1967

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Finances de la commune

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Comptes de gestion.

Cote : 207 E DEPOT 51

Période : 1905 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Questionnaire des communes de moins de deux mille habitants relatif aux bâtiments communaux.

Cote : 207 E DEPOT 52

Période : 1962 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Vente de l'ancienne maison d'école.

Cote : 207 E DEPOT 22

Période : 1897 - 1897

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Maison d'école, travaux, subvention : correspondance, devis descriptif.

Cote : 207 E DEPOT 54

Période : 1926 - 1952

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Dépaissance, cantons défensables, aliénations de terrains, usurpations.

Cote : 207 E DEPOT 23

Période : 1845 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Bois

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Forêt communale, cantons défensables (1935-1942), révision d'aménagement : correspondance (1952-1953), demande de passage : extrait de regis...

Cote : 207 E DEPOT 56

Période : 1935 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Coupes et ventes de bois (1932-1976) ; rôles pour la perception des taxes affouagères (1932-1937).

Cote : 207 E DEPOT 56

Période : 1932 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Navigation et régime des eaux

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Cultes

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Bureau d'aide sociale, commission administrative, nomination de membres : correspondance, arrêté, extrait de registre de délibérations.

Cote : 207 E DEPOT 61

Période : 1976 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Etablissements hospitaliers ; hospitalisation

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Assistance médicale gratuite, secours.

Cote : 207 E DEPOT 27

Période : 1852 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

Cote : 207 E DEPOT 63

Période : 1934 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Instruction publique, sciences, lettres et arts

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Gourgues. / Ed. Jouneau. 7 juillet 1882 7 juillet 1882

Cote : 63 Fi 4

Fonds : Répertoire numérique des dessins Jouneau
Vue prise de Gourgues près Capvern. Voyage aux Pyrénées / Ed. Jouneau. Juillet 1882 Juillet 1882

Cote : 63 Fi 7

Fonds : Répertoire numérique des dessins Jouneau
Finances et impôts

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Livre terrier par Blaise Peyraga, arpenteur-juré de Tuzaguet.

Cote : 207 E DEPOT 1

Période : 1753 - 1754

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Archives postérieures à 1790

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
17 mai 1925-5 mars 1983.

Cote : 207 E DEPOT 31

Période : 1925 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Administration de la commune

Période : 1722 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 207 E DEPOT 33

Période : 1840 - 1849

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gourgue (1722-1983)

Gourgue (Hautes-Pyrénées, France)

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