Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tilhouse (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Tilhouse (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Tilhouse (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

203 contenus liés

Tilhouse.

Cote : 1862 W 188

Période : 2019 - 2019

Fonds : Répertoire des cahiers citoyens du département des Hautes-Pyrénées.
Evènements du 29 juin 1944 survenus à Tilhouse : procès-verbaux de la gendarmerie, correspondance (1944), dossiers de sinistrés (1946) ; pla...

Cote : 445 E DEPOT 40

Période : 1944 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Indemités de dommages de la Seconde Guerre mondiale : notifications de décisions.

Cote : 445 E DEPOT 40

Période : 1949 - 1961

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Affaire Jacques Latour : copie du dossier d'enquête sur la disparition et l'assassinat de Jacques Latour (1947-1951), copies du jugement de ...

Cote : 445 E DEPOT 40

Période : 1947 - 2001

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Tilhouse

Cote : 52 W 6

Période : 1949 - 1961

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
Tilhouse

Cote : 52 W 88

Période : 1944 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
Tilhouse

Cote : 52 W 22-26

Période : 1944 - 1961

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
NS 33 AG, veuve Serres Léon née Mailho Jeanne Adelphine, habitation et granges (1945-1947).

Cote : 52 W 22

Période : 1944 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
NS 141 AG, Suberbie Victore, habitation et bâtiments agricoles (1946-1949).

Cote : 52 W 23

Période : 1946 - 1948

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
NS 148 AG, Castaing François, bâtiments agricoles et habitation (1949-1951). NS 138 AG, Betbèze Marius, grange et écurie (1949-1951). NS 116...

Cote : 52 W 24

Période : 1949 - 1951

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
NS 32 AG, consorts Laran Pierre, habitation, étable et porcherie (1949-1951). NS 139 AG, Rougé Jean-Pierre, exploitation agricole 1947-1955)...

Cote : 52 W 25

Période : 1946 - 1955

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
NS 32, veuve Laran Pierre née Serres Marie, matériel agricole (1947-1956). NS 33 AG, veuve Serres Léon née Mailho Jeanne, matériel agricole ...

Cote : 52 W 26

Période : 1945 - 1961

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
Tilhouse ; Tournay ; Trébons

Cote : 52 W 75

Période : 1944 - 1959

Fonds : Répertoire méthodique des dossiers de dommages de guerre 1939-1945
Archives antérieures à 1790

Période : 1603 - 2001

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

Période : 1603 - 2001

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Hommage de la communauté de Tilhouse devant Bernard d'Aspe, conseiller du roi.

Cote : 445 E DEPOT 1

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Administration communale

Période : 1603 - 2001

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Procès-verbal de nomination du procureur fiscal près le siège de police.

Cote : 445 E DEPOT 2

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1603 - 2001

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Partage de la propriété de la lande entre Tilhouse et Avezac.

Cote : 445 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Exploit d'assignation de Dessauld contre les consuls de Tilhouse relatif aux rentes de l'abbaye de l'Escaladieu.

Cote : 445 E DEPOT 4

Période : 1608 - 1608

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Vente pour la seconde fois par le seigneur de Tilhouse du parsan de Costalade en faveur de la communauté de Tilhouse avec permission de labo...

Cote : 445 E DEPOT 5

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Dénombrement : sentence pour les consuls et habitants de Tilhouse contre monsieur le procureur du roi.

Cote : 445 E DEPOT 6

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Dénombrement : extrait de l'opposition à plusieurs articles du 23 mars 1771 de la part des consuls, sindics et habitants de Tilhouse contre ...

Cote : 445 E DEPOT 7

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Dénombrement : observations sur le dénombrement du seigneur de Tilhouse et Nébouzan.

Cote : 445 E DEPOT 8

Période : 1770 - 1800

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)

Tilhouse (Hautes-Pyrénées, France)

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