Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Affrique-les-Montagnes (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Affrique-les-Montagnes (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Troupiac, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton de Lacaune ...

Cote : 6 M 216

Période : 1802 - 1813

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Dourgne : Dourgne, Arfons, Belleserre, Cahuzac, Les Cammazes, Durfort, Garrevaques, Lagardiolle, Massaguel, Palleville, Saint-Aman...

Cote : 6 M 256

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton de Lacaune : Lacaune,...

Cote : 6 M 221

Période : 1853 - 1863

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Saint Affrique.

Cote : 1 V 1015

Période : 1800 - 1940

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Saint-Affrique-les-Montagnes

Cote : 831 W 200, 526 W 302

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Administration générale

Cote : 831 W 200, 526 W 302

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Etablissements scolaires

Cote : 831 W 200

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Voirie

Cote : 831 W 200

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Travaux de réparations au presbytère

Cote : 831 W 200

Période : 1956 - 1960

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)
Autres édifices publics

Cote : 831 W 200

Période : 1940 - 1964

Fonds : Préfecture du Tarn (1875-1961) Série W (7885 articles)

Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn, France)

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