Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne ; châtellenie)

Source :

GeoNames : Sauveterre-de-Comminges (Occitanie, Haute-Garonne)

Affiner votre recherche :

93 contenus liés

Administration Administration

Cote : 6 B 2 1-3

Période : 1691 - 1790

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Enregistrement des actes royaux. Enregistrement des actes royaux.

Cote : 6 B 2 1

Période : 1783 - 1789

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Installations de notaires royaux : requêtes, enquêtes de bonnes vies et mœurs, lettres de provisions. Installations de notaires royaux : req...

Cote : 6 B 2 2

Période : 1743 - 1790

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Administration de la communauté Administration de la communauté

Cote : 6 B 2 3

Période : 1738 - 1789

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Justice Justice

Cote : 6 B 2 4-80

Période : 1691 - 1790

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Procès verbaux du greffe. Procès verbaux du greffe.

Cote : 6 B 2 4-9

Période : 1725 - 1790

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Répudiation d'hérédité (s. d.), pose de scellés (1754), assemblée de parents constatant l'absence d'un mari (1776), acte de notoriété (1782)...

Cote : 6 B 2 4

Période : 1754 - 1786

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Tutelles et curatelles. Tutelles et curatelles.

Cote : 6 B 2 5

Période : 1754 - 1781

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Nominations d'experts. Nominations d'experts.

Cote : 6 B 2 6

Période : 1740 - 1790

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Aveux de billet, serment purgatif, soumissions de caution, comptes, scellés, et autres. Aveux de billet, serment purgatif, soumissions de ca...

Cote : 6 B 2 7

Période : 1725 - 1769

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens

Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne ; châtellenie)

93 contenus liés

Liens