Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rochebrune (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Rochebrune (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Rochebrune (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Perception de Remollon : commune de Rochebrune, commune de Rousset, commune de Théus.

Cote : 1266 W 46

Période : 1990 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Remollon : commune de Rochebrune, commune de Rousset, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas canton de Chorges.

Cote : 1266 W 187

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 1200

Période : 1814 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
État de section A.

Cote : 3 P 1200/2

Période : 1814 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
État de section C.

Cote : 3 P 1200/4

Période : 1814 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 1200/5

Période : 1814 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 1203

Période : 1911 - 1951

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 3 P 1204

Période : 1911 - 1951

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Ribiers - Vitrolles

Cote : 3 M 95

Période : 1848 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Puy-Saint-André - Saint-Cyrice

Cote : 3 M 119

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

Rochebrune (Hautes-Alpes, France)

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