Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-d'Alagnon (Cantal, France)

Source :

GeoNames : La Chapelle-d'Alagnon (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

222 contenus liés

Titres fondateurs.

Cote : 39 H 1

Période : 1434 - 1444

Fonds : Série H : clergé régulier avant 1790
Chapelle-d'Allagnon (La).

Cote : 118 F 298

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Nomination d'experts et estimation du moulin de Laborie situé à La Chapelle d'Alagon provenant du domaine de la Couronne

Cote : 1 Q 368

Période : 1830 - 1830

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure : revenus, inventaire de l'église

Cote : 1 Q 549

Période : 1790 - 1794

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Sommier

Cote : 1 Q 1323

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Moulin banal de Laborie, sur la rivière d'Alagnon, commune de La Chapelle d'Alagnon

Cote : 1 Q 1339

Période : 1829 - 1831

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
La Chapelle-d'Alagnon

Période : 1800 - 1950

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale
Bâtiments, biens communaux ; cimetière, monument aux morts, délibérations municipales, eau, électricité.

Cote : 2 O 41/1

Période : 1800 - 1950

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale
Eglise, presbytère, écoles, personnel communal, taxes, emprunts, subventions, vicinalité.

Cote : 2 O 41/2

Période : 1800 - 1950

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale
Chapelle-d'Alagnon (la).

Cote : 2 O 439

Période : 1827 - 1920

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale

La Chapelle-d'Alagnon (Cantal, France)

222 contenus liés

Liens