Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espaly-Saint-Marcel (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Espaly-Saint-Marcel (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Espaly-Saint-Marcel (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

63 contenus liés

Esches (Oise), Esclimont (Eure-et-Loire), Escoire (Dordogne), Escot, Escurac (Gironde), Esgne (Vienne), Espalion (Aveyron), Espaly-Saint-Mar...

Cote : 9 J 256

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Plan aquarellé d'un aménagement du cours de la Borne entre Espaly et le Pont d'Estroulhas.

Cote : 563 W 498-2

Période : 1777 - 1777

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 563 W)
1806

Cote : 6 M 115

Période : 1806 - 1806

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1820

Cote : 6 M 115

Période : 1820 - 1820

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1826

Cote : 6 M 115

Période : 1826 - 1826

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1831

Cote : 6 M 115

Période : 1831 - 1831

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1846

Cote : 6 M 115

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1851

Cote : 6 M 115

Période : 1851 - 1851

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1856

Cote : 6 M 115

Période : 1856 - 1856

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1861

Cote : 6 M 115

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)

Espaly-Saint-Marcel (Haute-Loire, France)

63 contenus liés

Liens