Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grandeyrolles (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames :
Grandeyrolles (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - commune
Grandeyrolles (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - lieu habité

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Grandeyrolles

Cote : P 8441, 11262, 11459 à 11461, 11725, 11928, 13579, 54 Fi 438 à 441

Période : 1812 - 1966

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune

Cote : P 13579

Période : 1812 - 1813

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1812 - 1813

Cote : P 13579

Période : 1812 - 1813

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Etats de classement des propriétés non bâties

Cote : P 11262

Période : 1821 - 1821

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Sections A à C

Cote : P 11262

Période : 1821 - 1821

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Matrice cadastrale des propriétés foncières

Cote : P 11459 à 11461

Période : 1823 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Table alphabétique des propriétaires

Cote : P 11459

Période : 1823 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Folios 1 à 260

Cote : P 11460

Période : 1823 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Folios 261 à 458

Cote : P 11461

Période : 1823 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : P 8441, 11928

Période : 1882 - 1966

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement

Grandeyrolles (Puy-de-Dôme, France)

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