Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouleurs (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bouleurs (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Bouleurs (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Commune de Bouleurs

Cote : 133 EDT

Période : 1659 - 1957
Dossier de la famille Choart (3).

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1310

Période : 1301 - 1900

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVIII. MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157, MC/ET/LXXXVIII/1178, MC...
1803-1812.

Cote : 7E7

Période : 1803 - 1812

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1813-1822.

Cote : 7E34

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1823-1832.

Cote : 7E61

Période : 1823 - 1832

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1833-1842.

Cote : 7E88

Période : 1833 - 1842

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1843-1852.

Cote : 7E115

Période : 1843 - 1852

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1853-1862.

Cote : 7E142

Période : 1853 - 1862

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1863-1872.

Cote : 7E169

Période : 1863 - 1872

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1873-1882.

Cote : 7E196

Période : 1873 - 1882

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1883-1892.

Cote : 7E223

Période : 1883 - 1892

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1893-1902.

Cote : 7E250

Période : 1893 - 1902

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1836.

Cote : 10M12

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1841.

Cote : 10M41

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population
1846.

Cote : 10M70

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population
1851.

Cote : 10M108

Période : 1851 - 1851

Fonds : Recensements de population
1856.

Cote : 10M139

Période : 1856 - 1856

Fonds : Recensements de population
1861.

Cote : 10M169

Période : 1861 - 1861

Fonds : Recensements de population
1866.

Cote : 10M198

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population
1872.

Cote : 10M227

Période : 1872 - 1872

Fonds : Recensements de population
1876.

Cote : 10M257

Période : 1876 - 1876

Fonds : Recensements de population
1881.

Cote : 10M287

Période : 1881 - 1881

Fonds : Recensements de population
1886.

Cote : 10M308

Période : 1886 - 1886

Fonds : Recensements de population
1891.

Cote : 10M327

Période : 1891 - 1891

Fonds : Recensements de population
1896.

Cote : 10M350

Période : 1896 - 1896

Fonds : Recensements de population

Bouleurs (Seine-et-Marne, France)

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