Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villemareuil (Seine-et-Marne)

Source :

GeoNames :
Villemareuil (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Villemareuil (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Paris, juillet 1616. Lettres patentes de Louis XIII permettant à François de Castille, sieur de Villemareuil, secrétaire du roi et intendant...

Cote : X/1a/8648

Période : 1616 - 1616

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Obligation de 200 livres par Martin Bracquière, écolier étudiant et chanoine de la cathédrale de Meaux envers Jean Roussignol, aussi chanoin...

Cote : MC/ET/XXXIII/177

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Bourdier, Lucien Camille (1895-....)

Cote : 19800035/131/16582

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Inventaire après décès de Françoise de Bonne, duchesse de Lesdiguières, veuve de Charles de Créqui, duc de Lesdiguières, pair et maréchal de...

Cote : MC/ET/LXXXIII/58

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François II OGIER, 14 mai 1632 - 25 janvier 1681 (étude LXXXIII)
Acquisition par Charles II, des seigneuries de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Vaucourtois et Villemareuil.

Cote : T//199/22

Période : 1643 - 1657

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Bail pour l'exploitation de la Ferme de VILLEMAREUIL (Seine-et-Marne).

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Achille TOURIN, 7 mai 1822 - 19 octobre 1842 (étude XXIX)
HATTINGAIS, Michel

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Vente par Jacques Alexandre Perigot, fabricant de brosses, rue de Jouy, n° 15, à Jean Pierre Ouvrier, concierge, rue de Rivoli, n° 44, d'un ...

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)

Villemareuil (Seine-et-Marne)

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