Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-sur-Mayenne (Mayenne)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-sur-Mayenne (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Saint-Jean-sur-Mayenne (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

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Famille Estève.

Cote : MC/DC/LVIII/65

Période : 1651 - 1881

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Notoriété après décès : Guiard, Geneviève. Bohineux, Julien (veuve). Saint-Jean-sur-Mayenne (Mayenne), village de la Quantinier.

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon GAMBIER, 24 décembre 1836 - 17 avril 1848 (étude XLIV)
Procuration par Jean Thibauld étudiant au collège de Lisieux, chanoine de Saint-Thugal de Laval , à Jacques Thibauld, son frère, avocat à La...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1572 - 1572

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
COUANNIER, Pierre

Cote : V/1/273

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
GOBARD, Étienne

Cote : V/1/406

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Vallée, Henri Marie (1895-....)

Cote : 19800035/971/12570

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z

Saint-Jean-sur-Mayenne (Mayenne)

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