Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bray-et-Lû (Val-d'Oise)

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GeoNames :
Bray-et-Lû (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Bray-et-Lû (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Bray-et-Lû

Cote : 19770812/4/12

Période : 1945 - 1945

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction des Dommages de guerre. Plans de bombardements de la Seconde Guerre mondiale (1...
Bail pour 3 ans du 1er janvier 1558 et moyennant 130 livres de la cure de Bray-et-Lu, 95 à Alexis et Pierre Saincte, prêtres, demeurant à Br...

Cote : MC/ET/XXXIII/42

Période : 1558 - 1558

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Actes de foi et hommage, aveux, déclarations et autres pièces.

Cote : MC/ET/II/961

Période : 1588 - 1808

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude II. MC/ET/II/957-MC/ET/II/993 (1481-1879)
Bail pour 3 ans de ce jour et moyennant 140 livres de la cure de Bray-Lu, 95 à Jean Lallemant, prêtre, demeurant à Chaussy, 95 par maître Ni...

Cote : MC/ET/XXXIII/42

Période : 1558 - 1558

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Vente du domaine de Tiron à Bray par Pierre Ouy à Claude André Senaire, limonadier.

Cote : MC/ET/XXVIII/629

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
Crescy, Guillaume Félix (1880-....)

Cote : LH//626/63

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

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