Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaune-d'Allier (Allier)

Source :

GeoNames : Beaune-d'Allier (Auvergne-Rhône-Alpes,Allier)

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Cote : 5 S 136

Période : 1864 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Vente. Charles Buvat sieur Combe Morel (veuve) (hoirs). Augustin Lelievre. [maisons terres et vignes]. Bellenaves (Allier)

Cote : MC/ET/XXIX/409

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Contrat de mariage entre Gilbert Charton, majeur, âgé de 25 ans, marchand mercier au service de monsieur Menardeau, conseiller au parlement,...

Cote : MC/ET/XIII/22

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIII)
RABUSSON, Antoine

Cote : V/1/190

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709
BRAVY, Jacques

Cote : V/1/397

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
PONTHENIER, Antoine François

Cote : V/1/394

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
GIVAUDAN, Claude

Cote : V/1/506

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
MEUSNIER, Gilbert François

Cote : V/1/524

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
CAMUS, Patrocle

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
BARTHÉLEMY, Jacques

Cote : V/1/406

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Beaune-d'Allier (Allier)

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