Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vorges-les-Pins (Doubs, France)

Source :

GeoNames :
Vorges-les-Pins (Bourgogne-Franche-Comté, Doubs) - commune
Vorges-les-Pins (Bourgogne-Franche-Comté, Doubs) - lieu habité

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Moulin de Caillies

Cote : F/20/295

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
1886

Période : 1886 - 1886

Fonds : Recensements de population
1931

Période : 1931 - 1931

Fonds : Recensements de population
VERDOT, Laurent

Cote : V/1/522

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
PETIT, Nicolas

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
1843-1852

Période : 1843 - 1852

Fonds : 6ETD Tables décennales
1863-1872

Période : 1863 - 1872

Fonds : 6ETD Tables décennales
1903-1912

Période : 1903 - 1912

Fonds : 6ETD Tables décennales
1913-1922

Période : 1913 - 1922

Fonds : 6ETD Tables décennales
N 1793-1842

Période : 1793 - 1842

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

Vorges-les-Pins (Doubs, France)

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