Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-sur-Erve (Blandouet-Saint Jean, Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Jean-sur-Erve (Pays de la Loire,Mayenne)

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Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Jean-sur-Erve : communes.

Cote : 1493 W 328

Période : 1989 - 1989

Fonds : Trésorerie générale
Comptes supprimés : 1-179.

Cote : 1632 W 404

Période : 1937 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Saint-Jean-sur-Erve (aménagement de l'autoroute A 81).

Cote : 2009 W 186

Période : 1980 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
1950-1954

Cote : 1366 W 1183

Période : 1950 - 1954

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Jean-sur-Erve.

Cote : 1798 W 11

Période : 1997 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Argentré, la Baconnière, la Brûlatte, Châtres-la-Forêt, Gesnes, Larchamp, Maisoncelles-du-Maine, Méral, Oisseau, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-De...

Cote : 1798 W 14

Période : 1997 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Saint-Jean-sur-Erve.

Cote : 1798 W 43

Période : 1997 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Saint-Jean-sur-Erve : commune.

Cote : 1624 W 139

Période : 1997 - 1997

Fonds : Trésorerie générale
Maisoncelles, Méral, Oisseau, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Martin-du-Limet,...

Cote : 1544 W 5

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
1984-1986.

Cote : 1544 W 10

Période : 1984 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
La Boisnière, la Comète.

Cote : 1454 W 299

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Canton de Sainte-Suzanne.

Cote : 1 Y 388

Période : 1857 - 1858

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
1977

Cote : 1620 W 21

Période : 1977 - 1977

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1979

Cote : 1620 W 23

Période : 1979 - 1979

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1981

Cote : 1620 W 25

Période : 1981 - 1981

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1982

Cote : 1620 W 26

Période : 1982 - 1982

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1984

Cote : 1620 W 28

Période : 1984 - 1984

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1986

Cote : 1620 W 30

Période : 1986 - 1986

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1987

Cote : 1620 W 31

Période : 1987 - 1987

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1988

Cote : 1620 W 32

Période : 1988 - 1988

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1993

Cote : 1620 W 37

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1977

Cote : 1620 W 38

Période : 1977 - 1977

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1978

Cote : 1620 W 39

Période : 1978 - 1978

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1981

Cote : 1620 W 42

Période : 1981 - 1981

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1988

Cote : 1620 W 49

Période : 1988 - 1988

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1990

Cote : 1620 W 51

Période : 1990 - 1990

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1983

Cote : 1620 W 59

Période : 1983 - 1983

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1985

Cote : 1620 W 60

Période : 1985 - 1985

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
1988

Cote : 1620 W 63

Période : 1988 - 1988

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
Bannes : commune, CCAS ; La Bazouge-de-Chémeré : commune, CCAS, assainissement, caisse des écoles ; Saint-Georges-le-Fléchard : commune, CCA...

Cote : 1493 W 356

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Bannes : commune, CCAS ; La Bazouge-de-Chémeré : commune, CCAS, assainissement, caisse des écoles ; Saint-Georges-le-Fléchard : commune, CCA...

Cote : 1493 W 366

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
1955-1960

Cote : 1366 W 1184

Période : 1955 - 1960

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1967-1971

Cote : 1366 W 1186

Période : 1967 - 1971

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Martin-du-Limet, Vaiges, Vieuvy.

Cote : 1544 W 3

Période : 1994 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
Oisseau, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Germain-de-Coulamer, Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Martin-du-Limet, Vaiges, Vieuvy.

Cote : 1544 W 9

Période : 1989 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie et production
1996 (228-96-F4001).

Cote : 1724 W 118

Période : 1996 - 1996

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité térritoriale Centre Mayenne-Laval
Saint-Fraimbault-de-Prières, Saint-Gault, Saint-Gemmes-le-Robert, Saint-Georges-Buttavent, Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Georges-sur-Erve...

Cote : 1499 W 18

Période : 1962 - 1964

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine (DTIP)
Saint-Georges-le-Fléchard (1992-1993), Saint-Germain-le-Fouilloux (1977-1989), Saint-Germain-le-Guillaume (1967-2001), Saint-Hilaire-du-Main...

Cote : 1684 W 74

Période : 1967 - 2001

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service santé-environnement -
1994-1995 (205-94F4/001 à 205-95F1/005).

Cote : 1715 W 10

Période : 1994 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision d'Évron
Saint-Jean-sur-Erve.

Cote : 1798 W 44

Période : 1998 - 1998

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'économie agricole
Bannes, La Bazouge-de-Chemeré, Bazougers, Nuillé-sur-Ouette, Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Jean-Sur-Erve, Saint-Léger-en-Charnie.

Cote : 1620 W 65

Période : 1972 - 1972

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
Bannes, La Bazouge-de-Chemeré, Bazougers, Nuillé-sur-Ouette, Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Jean-Sur-Erve, Saint-Léger-en-Charnie.

Cote : 1620 W 69

Période : 1974 - 1974

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
Bannes, La Bazouge-de-Chemeré, Bazougers, Nuillé-sur-Ouette, Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Jean-Sur-Erve, Saint-Léger-en-Charnie.

Cote : 1620 W 73

Période : 1976 - 1976

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Vaiges
Loupil, Contest ; Wol Bock-Châtillon (de), Cossé-le-Vivien ; Matos Sobral, Deux-Évailles ; Barbier, La Brûlatte/Ruillé-le-Gravelais ; Racine...

Cote : 1897 W 90

Période : 1998 - 1998

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Saint-Jean-sur-Erve (aménagement de l'autoroute A 81).

Cote : 2009 W 80

Période : 1979 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Jean-sur-Erve : communes.

Cote : 1493 W 338

Période : 1990 - 1990

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Jean-sur-Erve : communes.

Cote : 1493 W 348

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Léger-en-Charnie : communes.

Cote : 1493 W 359

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Jean-sur-Erve : commune.

Cote : 1531 W 127

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Jean-sur-Erve : communes.

Cote : 1531 W 200

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)

Saint-Jean-sur-Erve (Blandouet-Saint Jean, Mayenne, France)

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