Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fénols (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Fénols (Occitanie, Tarn) - commune
Fénols (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Reconnaissances de censives appartenant à noble Pierre de Taffanel, sieur de la Jonquière, dans les lieux de Rouffiac, Aussac et Fénols

Cote : 41 J 49

Période : 1634 - 1636

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Documents concernant Aussac, Rouffiac, Fénols

Cote : 41 J 64

Période : 1479 - 1673

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Pièces diverses

Cote : 23

Période : 1634 - 1802

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Extraits du cadastre et du livre de mutations de Fénols

Cote : 41 J 31

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104

Fénols (Tarn, France)

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