Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Torcé-Viviers-en-Charnie (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Torcé-Viviers-en-Charnie (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Torcé-Viviers-en-Charnie (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

11 contenus liés

Torcé-en-Charnie

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
PÉRIER, Louis

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Archives communales de Torcé-en-Charnie

Cote : E-dépôt 194

Fonds : État des fonds - Archives communales
Blancho Renaud, La Nouardière (poulailler de 17 260 poulets label).

Cote : 2102 W 344

Période : 1998 - 2008

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
Réalisation de la station d'épuration.

Cote : 1987 W 93

Période : 2002 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Torcé

Cote : MS 80/9-8

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
Palierne et Touchard, La Selle-Craonnaise ; Fiault, Soulgé-sur-Ouette ; Guittet, Torcé-Viviers-en-Charnie ; Olivier, Villaines-la-Juhel.

Cote : 1897 W 70

Période : 1990 - 1990

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Sections A-G. de la commune de Torcé-en-Charnie

Cote : 3P1026

Période : 1843 - 1843

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Archives communales de Viviers

Cote : E-dépôt 200

Fonds : État des fonds - Archives communales
SIMON, Guillaume Louis François

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Torcé-Viviers-en-Charnie (Mayenne, France)

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