Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Salvi-de-Carcavès (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Salvi-de-Carcavès (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Salvi-de-Carcavès (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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CABANEL, Louis

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Saint-Paul-Cap-de-Joux-Teulat.

Cote : 3 P 17

Période : 1807 - 1836

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Communes : lettres R-T

Cote : 7 P 24

Période : 1879 - 1938

Fonds : Postes et télécommunications (1802-1949) 7 P 1-57
Padiès à Viviers-les-Lavaur.

Cote : 3 X 480

Période : 1899 - 1907

Fonds : Assistance et prévoyance sociale (1790-1962) Série X (2244 articles)
Gaches - Julie.

Cote : 4 O 10

Période : 1828 - 1953

Fonds : Dons et legs (1787-1953) 4 O 1-62
Saint-Gauzens à Viviers-les-Montagnes

Cote : 1222 W 13

Période : 1971 - 1971

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Saint-Salvy-de-Carcavès à Senaux

Cote : 947 W 377

Période : 1970 - 1976

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Saint-Pierre-de-Trivisy à Salvagnac

Cote : 2583 W 25

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Anglès à Vielmur

Cote : 1222 W 35

Période : 1978 - 1978

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes Le Masnau Massuguiès à Viviers-les-Montagnes

Cote : 947 W 388

Période : 1971 - 1971

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)

Saint-Salvi-de-Carcavès (Tarn, France)

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