Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dommartin-le-Saint-Père (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Dommartin-le-Saint-Père (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Dommartin-le-Saint-Père (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 2691

Période : 1691 - 1700

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 9641

Période : 1771 - 1780

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 9642

Période : 1781 - 1790

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 9646

Période : 1821 - 1830

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 9653

Période : 1891 - 1900

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Travaux des routes et des chemins : route de Joinville à Chaumont ; construction du nouveau canal des moulins de Wassy ; construction du can...

Cote : C 102

Période : 1772 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Communautés de Daillancourt, Domblain, Dommartin-le-Franc, Dommartin-le-Saint-Père

Cote : C 70

Période : 1732 - 1788

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Section X3, feuille renouvelée pour 1960, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/172-5

Période : 1960 - 1960

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section Y2, feuille renouvelée pour 1960, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/172-7

Période : 1960 - 1960

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section AC, feuille renouvelée pour 1960, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/172-13

Période : 1960 - 1960

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées

Dommartin-le-Saint-Père (Haute-Marne, France)

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