Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Gravelle (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
La Gravelle (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
La Gravelle (Pays de la Loire,Mayenne) - lieu habité

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BEUDIN, Jacques

Cote : V/1/190

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709
BEUDIN, Jacques

Cote : V/1/190

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709
Benoiste-pilloire, Claude Victor (1886-....)

Cote : 19800035/314/42341

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Portion de route à partir de La-Chapelle-du-Chêne ("Notre-Dame-du-Chesne") proche "La-Courerie", passant entre le bois du "Pare" et le bois ...

Cote : CP/F/14/8505

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Tours : CP/F/14/8505-CP/F/14/8507
Portion de route à partir de "La-Gravelle" allant jusqu'à la croix du "Maine" en limite de la Bretagne. (1/2 planche)

Cote : CP/F/14/8505

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Tours : CP/F/14/8505-CP/F/14/8507
MOUTON, Joseph

Cote : V/1/265

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
TAUVRY, Étienne

Cote : V/1/265

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

La Gravelle (Mayenne, France)

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