Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-l'Évêque (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Pont-l’Évêque (Normandie,Calvados) - lieu habité
Pont-l'Évêque (Normandie, Calvados) - commune

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Monographie de la commune de Pont-L'Evêque. 1885

Fonds : Monographies communales (fin XIXe siècle)
Sans titre

Cote : BH/BR/9461

Fonds : Monographies communales (fin XIXe siècle)
Pont-l'évèque

Cote : OBJ 3322/7

Période : 1915 - 1915

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Administration générale

Période : 1948 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Délibérations

Période : 1948 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Bureau

Cote : 307W/1

Période : 1948 - 1959

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Assemblée générale

Cote : 307W/2

Période : 1948 - 1958

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Listes des membres de l'association

Cote : 307W/3

Période : 1948 - 1961

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Dissolution

Cote : 307W/4

Période : 1962 - 1962

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Finances

Période : 1948 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Budgets et comptes

Cote : 307W/12

Période : 1964 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Enregistrement annuel des dépenses et des recettes

Période : 1948 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Livre-journal

Période : 1948 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Classé par chantier

Cote : 307W/5

Période : 1954 - 1961

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Classé par date

Cote : 307W/6

Période : 1956 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Grands livres

Période : 1948 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Classé par date

Cote : 307W/7

Période : 1948 - 1966

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Classé par chantier

Cote : 307W/8

Période : 1955 - 1961

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Livres de détail des recettes et dépenses

Cote : 307W/9

Période : 1956 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Dossiers des dommages de guerre

Période : 1948 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Liste des réparations effectuées

Cote : 307W/10

Période : 1948 - 1969

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
Liste des marchés passés

Cote : 307W/11

Période : 1955 - 1961

Fonds : 307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque
307W - Association syndicale de reconstruction de Pont-l'Évêque

Cote : 307W/1 - 307W/11

Période : 1948 - 1969
Rivière de la Touques

Cote : S/12804/1-S/12804/2

Fonds : Service hydraulique
Rivière la Calonne, Rivière d'Ivie, ruisseau Merderet, ruisseau le Cirieux

Cote : S/12812/2

Fonds : Service hydraulique
Pont-l'Evêque, Percy-en-Auge, Potigny, Port-en-Bessin

Cote : S/12957

Fonds : Service hydraulique
Commune de Pont-L'Evêque

Période : 1972 - 1989

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Gendarmerie

Période : 1972 - 1989

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Avant-projet

Cote : 1727W/27

Période : 1979 - 1982

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Plans

Cote : 1727W/28

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Dossier de l'architecte

Cote : 1727W/29

Période : 1982 - 1984

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Exécution des travaux

Cote : 1727W/30

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Dossiers des entreprises - lots 3 à 10

Cote : 1727W/31

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Dossiers des entreprises - lots 11 à 16

Cote : 1727W/32

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Bordereaux par commune des pièces soumises aux enquêtes

Cote : 3U/5/244-245

Période : 1856 - 1861

Fonds : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque
Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des propriétés à acquérir

Cote : 3U/5/249

Période : 1861 - 1862

Fonds : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque
Commune de Pont-l'Evêque

Cote : 3U/5/261

Période : 1866 - 1907

Fonds : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque
Pont-l'Evêque

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux de remembrement

Cote : 2893W/35

Période : 1975 - 1975

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pont-l'Évêque - Beaumont-en-Auge

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs et techniques

Cote : 3066W/188 - 3066W/190

Période : 1972 - 1985

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pont-l'Evêque

Cote : 5E/15

Période : 1700 - 1790

Fonds : 5E - Communautés d'habitants
Pont-l'Evêque.

Cote : 922W/117

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
Liste des ouvrages du littoral et appels d'offres

Cote : 2133W/4

Période : 1947 - 1955

Fonds : 2133W - Service vicinal et portuaire
Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte, Ouistreham, Pont-l'Evêque, Pont-d'Ouilly, Port-en-Bessin, Saint-Denis-de-Méré, Saint-G...

Cote : 2133W/22

Période : 1939 - 1964

Fonds : 2133W - Service vicinal et portuaire
Pont-l'Evêque

Période : 1885 - 1965

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
Îlot A

Période : 1885 - 1965

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
ALE-TUR

Cote : 1545W/987

Période : 1948 - 1961

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
Îlot B

Période : 1885 - 1965

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
ALE-BEL

Cote : 1545W/988

Période : 1950 - 1960

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

Pont-l'Évêque (Calvados, France)

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