Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Thomas-de-Conac (Charente-Maritime, France)

Source :

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Saint-Thomas-de-Conac (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Thomas-de-Conac (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Cote : 1 J 1278

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
Foires dans les départements limitrophes, créations, transferts.

Cote : 8 M 180

Période : 1800 - 1940

Fonds : Commerce
1878-1884.

Cote : 1 D 7

Période : 1878 - 1884

Fonds : Saint-Thomas-de-Conac - Archives communales déposées
Correspondance reçue par le maire.

Cote : 2 D 2

Période : 1909 - 1926

Fonds : Saint-Thomas-de-Conac - Archives communales déposées
Actes soumis à l'enregistrement sur minute.

Cote : 2 D 3

Période : 1880 - 1880

Fonds : Saint-Thomas-de-Conac - Archives communales déposées
Série E : ETAT CIVIL

Fonds : Saint-Thomas-de-Conac - Archives communales déposées
Décès.

Cote : E 1

Période : 1910 - 1911

Fonds : Saint-Thomas-de-Conac - Archives communales déposées
Demande d'acte d'état civil.

Cote : E 2

Période : 1895 - 1895

Fonds : Saint-Thomas-de-Conac - Archives communales déposées
Série F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE

Fonds : Saint-Thomas-de-Conac - Archives communales déposées
Mouvement de la population.

Cote : 1 F 1

Période : 1858 - 1895

Fonds : Saint-Thomas-de-Conac - Archives communales déposées

Saint-Thomas-de-Conac (Charente-Maritime, France)

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