Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rivière-Saas-et-Gourby (Landes, France)

Source :

GeoNames :
Rivière-Saas-et-Gourby (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - commune
Rivière-Saas-et-Gourby (Nouvelle-Aquitaine,Landes) - lieu habité

119 contenus liés

Rivière-Saas-et-Gourby

Cote : 261 W 3510 - 3526

Fonds : Versement 261 W
Ecoles : construction d'une école de filles, achat d'un projecteur et de films

Cote : 261 W 3513

Période : 1941 - 1951

Fonds : Versement 261 W
Immeubles : généralités, assurances

Cote : 261 W 3517

Période : 1946 - 1949

Fonds : Versement 261 W
Gestion financière

Cote : 261 W 3519

Période : 1940 - 1953

Fonds : Versement 261 W
Mise en valeur du domaine (plan 1)

Cote : 261 W 3520

Période : 1945 - 1953

Fonds : Versement 261 W
Aliénations et concessions (plan 1)

Cote : 261 W 3522

Période : 1950 - 1952

Fonds : Versement 261 W
Voirie vicinale

Cote : 261 W 3525 - 3526

Fonds : Versement 261 W
Généralités

Cote : 261 W 3525

Période : 1942 - 1953

Fonds : Versement 261 W
Collection Charles Campet-Larreyre.

Cote : 1 J 1414

Période : 1730 - 1967

Fonds : Entrées par voie extraordinaire depuis 2004 (1 J)
1813-1822

Cote : 4 E 244/5

Période : 1813 - 1822

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil (4 E)

Rivière-Saas-et-Gourby (Landes, France)

119 contenus liés

Liens