Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Couarde-sur-Mer (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
La Couarde-sur-Mer (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
La Couarde-sur-Mer (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

154 contenus liés

Contentieux du Département de la Charente-Maritime.

Cote : 3587 W 1-22

Période : 2003 - 2009

Fonds : Etat thématique des versements W
Naissances

Cote : 2 E 129/29

Période : 1905 - 1920

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Bruno Donatien Bourru

Cote : 3 E 89/235-244

Période : 1806 - 1815

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Année 1811

Cote : 3 E 89/240

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3 E 89 Étude versante Thuault, puis Bodin et Batigny,Notaires à Ars-en-Ré
Année 1812

Cote : 3 E 89/241

Période : 1812 - 1812

Fonds : 3 E 89 Étude versante Thuault, puis Bodin et Batigny,Notaires à Ars-en-Ré
Année 1815

Cote : 3 E 89/244

Période : 1815 - 1815

Fonds : 3 E 89 Étude versante Thuault, puis Bodin et Batigny,Notaires à Ars-en-Ré
Lecercler des Hommeaux, Louis (marchand). – Partage entre Louis Lecercler des Hommeaux marchand, et la veuve de Jean Gibaud de La Couarde-su...

Cote : 4 J 471

Période : 1724 - 1724

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Prou, famille ; Gaillard, famille ; Le Cercler, famille (La Couarde-sur-Mer). – Papiers de famille.

Cote : 4 J 1234

Période : 1736 - 1822

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Favereau, Françoise et Marie. – Donation par Françoise et Marie Favereau à Marie Corbel, leur mère, demeurant à La Couarde (7 juillet 1587).

Cote : 4 J 30

Période : 1587 - 1587

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Goubert, Denis. – Procuration par Denis Goubert, officier de santé à La Couarde-sur-Mer.

Cote : 4 J 827

Période : 1788 - 1788

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

La Couarde-sur-Mer (Charente-Maritime, France)

154 contenus liés

Liens