Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Usson-du-Poitou (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Usson-du-Poitou (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Usson-du-Poitou (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

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Montmorillon à Vouzailles.

Cote : 1 T 2/505

Période : 1850 - 1868

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Amélioration générale du régime.

Cote : 7 S 125

Période : 1858 - 1860

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Ensemble du lit - Brion et Saint-Secondin.

Cote : 7 S 126

Période : 1859 - 1932

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Gençay et Saint-Maurice-la-Clouère - Usson-du-Poitou.

Cote : 7 S 127

Période : 1876 - 1937

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Saint-Secondin. Usson-du-Poitou.

Cote : 7 S 200

Période : 1840 - 2004

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Au...

Cote : 7 S 237

Période : 1855 - 1963

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Lettres patentes du roi Louis XIII fixant la part de l'élection du Blanc dans la répartition de la taille (novembre 1618). Dépouillement des...

Cote : 1 J 754

Période : 1619 - 1919

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Famille Cornette de Larminière.

Cote : 1 J 755

Période : 1712 - 1873

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Naintré (1) ; Nalliers (2) ; Notre-Dame-d'Or (2) ; Nouaillé (17) ; Orches (2) ; Les Ormes (2) ; Ouzilly (1) ; Pindray (12) ; Plaisance (5) ;...

Cote : 1 J 1253

Période : 1901 - 2000

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Domaines et lieux divers par paroisse.

Cote : E N 1941

Période : 1495 - 1819

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire

Usson-du-Poitou (Vienne, France)

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