Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gray (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Gray (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

53 contenus liés

Tuberculose.- Dispensaires antituberculeux de Gray, Lure et Vesoul : rapports d'activités (1933-1938), demandes de subventions de l'Etat pou...

Cote : 5 M 68

Période : 1926 - 1938

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Etablissements hospitaliers, hospices, asiles<lb/>Hospices : mouvements, statistiques (an IX-1857).<lb/>Aveugles et sourds-muets : statistiq...

Cote : 550 Edepot 1708

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Faits de guerre : invasion franco-lorraine.— Correspondance du gouverneur, M. de Vergy, au sujet des mouvements de l'ennemi (1592-1595). Pr...

Cote : 550 Edepot 104

Période : 1592 - 1600

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Concours hippiques : affiches des concours de Vesoul, Gray, Jussey (1860-1910) ; concours spécial du cheval de trait (1904) ; concours de dr...

Cote : 550 Edepot 624

Période : 1860 - 1910

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Fixation des instances judiciaires.— Les habitants de Vesoul contre ceux de Gray et de Baume au sujet du démembrement du bailliage de Vesoul...

Cote : 550 Edepot 106

Période : 1488 - 1609

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Fixation des instances judiciaires.— Les habitants de Vesoul contre ceux de Gray et de Baume au sujet du démembrement du bailliage de Vesoul...

Cote : 550 Edepot 107

Période : 1583 - 1773

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Commerce et industrie<lb/>Elections des membres du tribunal de commerce de Gray (1902-1904) ; projet de création d'une chambre de commerce à...

Cote : 550 Edepot 582

Période : 1845 - 1907

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Elections des membres de la chambre de commerce de Gray : listes des électeurs, cartes d'électeurs, procès-verbaux d'élections, feuilles de ...

Cote : 550 Edepot 583

Période : 1890 - 1908

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Concours régional agricole de Gray : choix de la ville de Gray, protestations de la ville de Vesoul, programmes, correspondance, affiches

Cote : 550 Edepot 599

Période : 1869 - 1869

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Fours et cheminées : visites, rapports de police, contraventions (1790-1903) ; réglementations pour les villes de Besançon (1834-1879), Chau...

Cote : 550 Edepot 979

Période : 1790 - 1903

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Gray (Haute-Saône, France)

53 contenus liés

Liens