Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gray (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Gray (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Plans divers : plan géométrique de la commune d'Ancier, par Louis Planty, ingénieur-géomètre secondaire à Gray (1806). Plan géométrique des ...

Cote : 279 Edepot 1448

Période : 1792 - 1836

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la seigneurie de Renève-sur-Vingeanne, Renève-l'Eglise et Renève-le-Château. - Claude de "Nuys", écuyer, époux de Jeanne d...

Cote : 279 Edepot 859

Période : 1491 - 1579

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Domaine royal d'Apremont. - Copie à la requête de Jean-Baptiste du Barry, d'acensements faits par Simon Cat, chatelain à Gray, de terrains à...

Cote : 279 Edepot 12

Période : 1572 - 1762

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Pièces d'un procès entre Pierre Rondot, bourgeois de Dijon, seigneur en partie de Renève, et Guillaume de Saulx, chevalier des ordres du Roi...

Cote : 279 Edepot 903

Période : 1611 - 1694

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Taveault. - Tutelle des enfants de Jacques Gray, marchand de Beaune, où sont détaillés des parents et alliés, n...

Cote : 279 Edepot 904

Période : 1619 - 1824

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Maîtrise des Eaux et Forêts de Gray. - Plans et devis de réparations à faire aux église, presbytère, fontaine et pont de la communauté d'Ach...

Cote : 279 Edepot 906

Période : 1750 - 1784

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Maîtrise des Eaux et Forêts de Gray. - Devis des ouvrages à faire aux presbytère, église et fontaine de Chenevrey, signés Jean-Claude Colomb...

Cote : 279 Edepot 908

Période : 1757 - 1787

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Maîtrise des Eaux et Forêts de Gray. - Devis et plans de réparations à faire à l'église de Fontenelle (Côte-d'Or), par Laurent Perrot, archi...

Cote : 279 Edepot 909

Période : 1738 - 1789

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Maîtrise des Eaux et Forêts de Gray. - Devis et plans de travaux à faire aux édifices communaux de Montureux, signé Jean-Claude Colombot et ...

Cote : 279 Edepot 910

Période : 1768 - 1789

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Maîtrise des Eaux et Forêts de Gray. - Devis des travaux à faire aux édifices de Soing et Cubry par Amoudru (1780). Délibérations de la comm...

Cote : 279 Edepot 911

Période : 1746 - 1789

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Gray (Haute-Saône, France)

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